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1. Éditeur du site

Le site internet www.melonetpastèque.fr est édité par l’entreprise individuelle (EI) de Mme Claire Penverne EI

  • Enseigne commerciale : Melon et Pastèque

  • Siège social : 25 Boulevard des dames, 13002 Marseille

  • SIRET : 10700627200010

  • Numéro de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Régime de la micro-entreprise)

  • Contact : contact@melonetpasteque.com

2. Directeur de la publication

Le responsable de la publication et du contenu du site est Mme Claire Penverne.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (logos, textes, visuels des t-shirts, photographies, arborescence) sont la propriété exclusive de Melon et Pastèque.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Le nom de marque "Melon et Pastèque" et les créations graphiques associées sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

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6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu par le service client de Melon et Pastèque, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :